Le sinistre Bris de Machines

Comment se déroule l'indemnisation d'un sinistre Bris de Machines

En chef d’entreprise avisé et prévoyant , vous avez pris soin de souscrire des garanties bris de machines pour votre ou vos outils de production principaux.

Survient un jour un sinistre sur une très grosse unité de production . Un rouage casse et endommage plusieurs parties mécaniques de cette machine qui peut valoir plusieurs centaines de milliers d’euros.

L’assureur diligente l’intervention d’un expert spécialisé.

Que va-t-il faire ?

Après recherche de la cause du sinistre ( il faut toujours préserver d’éventuels recours contre un fabricant par exemple) et avoir validé la garantie avec l’assureur , il va effectuer 3 opérations :

• Il va déterminer la valeur à neuf au jour du sinistre de la machine endommagée ( ou d’une machine de rendement équivalent si elle n’est plus fabriquée) . Attention celle-ci doit correspondre à celle inscrite au contrat réévaluée du jeu des indices prévus. Comme tous les contrats d’assurance , le contrat Bris de machine doit vivre et faire l’objet d’un point annuel sur les valeurs y figurant . Même si il existe des tolérances contractuelles et parfois des garanties en 1^er risque , une règle proportionnelle de capitaux peut être appliquée en cas de capitaux insuffisants.
• Il va ensuite déterminer la valeur vétusté déduite de la machine , celle-ci constituera le plafond d’indemnisation du sinistre ( nous l’appellerons VD dans les calculs ci-dessous) . Ce calcul tient compte de l’ancienneté de la machine, de son obsolescence , de son état d’entretien et des éventuelles améliorations greffées au fil du temps.
• Il va enfin calculer le coût des réparations ( que nous appellerons CR )

Si CR est < à VD , l’assureur paiera le coût des réparations – la franchise

Si CR est > ou égal à VD il paiera la valeur vétusté déduite de la machine – la franchise

Bien sur si la machine endommagée est un « passage obligé » dans la ligne de production , le sinistre peut engendrer un arrêt partiel ou parfois total de l’entreprise avec des pertes d’exploitation conséquentes . Nous avons déjà parlé de cette garantie Pertes d’exploitation après Bris de machine qui prend alors tout son sens.

De même dans l’élaboration du Plan de Survie de l’entreprise un point spécifique sur les possibilités de repli en cas de sinistre bris important doit être évalué ( sous traitance, délai de fourniture des pièces , origine de celles-ci  etc..)

Avez pensé à tous ces points ? si vous avez des doutes parlons en .